Bernay-Vilbert

logo du site
  • Bernay-Vilbert
  • Bernay-Vilbert
  • Bernay-Vilbert
  • Bernay-Vilbert
  • Bernay-Vilbert
  • Bernay-Vilbert
  • Bernay-Vilbert
  • Bernay-Vilbert

Accueil du site > La Mairie et Vous > Urbanisme

Urbanisme

Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Par délibération en date du 24 février 2017, le Conseil Municipal de Bernay-Vilbert a approuvé le Plan Local d’Urbanisme (PLU) communal.

Vous pouvez ci-dessous télécharger le règlement du PLU et ses annexes :

Règlement et annexes Plan Local d’Urbanisme

Dispositions propres à la zone UA

Dispositions popres à la zone UB

Dispositions popres à la zone UE

Dispositions propres à la zone UX

Dispositions propres à la zone IAU

Dispositions propres à la zone A

Dispositions propres à la zone N

Zonage

Vous pouvez ci-dessous télécharger

Le zonage :

Plan général

Plan Ouest

Plan Est

Les Orientations d’Aménagement et de Programmation :

OAP

Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables :

PADD

Accès aux informations relatives aux questions d’urbanisme et aux formulaires : https://www.service-public.fr

Accès aux documents cadastraux : www.cadastre.gouv.fr



Site réalisé en SPIP pour l'AMRF